Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRITOIRE-OR L'INSTINCT BIJOU
LELOUTRE Caroline
GAREL Jean-Marc

Numéro de dépôt :
93498355
Date de dépôt :
21/12/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/12/2003

Présentation de la marque TERRITOIRE-OR L'INSTINCT BIJOU

Déposée le 21 décembre 1993 par LELOUTRE Caroline et GAREL Jean-Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TERRITOIRE-OR L'INSTINCT BIJOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-06 du 11 février 1994.

Les déposants sont LELOUTRE Caroline, domicilié(e) 6, Place du Vieux Pont, 69530 BRIGNAIS - France et GAREL Jean-Marc, domicilié(e) 25, Rue Président Herriot, 69001 LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Marc GAREL - France.

La marque TERRITOIRE-OR L'INSTINCT BIJOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93498355.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRITOIRE-OR L'INSTINCT BIJOU est expirée depuis le 21 décembre 2003.

LELOUTRE Caroline a également déposé les autres marques suivantes : TERRITOIRE OR , L'INSTINCT CREATION , L'INSTINCT PRIX , TERRITOIRE OR , L'INSTINCT BIJOU , CAROLINE COOPER , TERRITOIRE OR L'INSTINCT BIJOU


LELOUTRE Caroline - 6, Place du Vieux Pont, 69530 BRIGNAIS - France

GAREL Jean-Marc - 25, Rue Président Herriot, 69001 LYON - France


Monsieur Jean-Marc GAREL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-23

Publication - Publication le 11 févr. 1994 au BOPI 1994-06

Joaillerie or, Bijouterie or, Pierres précieuses sur or, Horlogerie et instruments chronométriques en or